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Comité d'éthique

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LE COMITE D'ETHIQUE DE L'ACBB FOOTBALL

Les Objectifs

 Dans toute entreprise, club sportif ou association existe, ou devrait exister, une chartre relative aux règlements intérieurs. Celle-ci définit les droits et les devoirs de chacun en se basant sur l'éthique, autrement dit la morale. Les règles ainsi définies et validées régissent la vie communautaire et sont les fondations indispensables pour assurer la pérennité et l'organisation de toute entreprise structurée. Les valeurs élémentaires de comportements, de respect d'autrui et des installations, de tolérance, en sont les pierres angulaires. Sans des règles rigoureuses, aucune société ne peut prétendre au développement et à la sérénité.

Cette chartre existe au sein de l'ACBB football. Chaque éducateur ou dirigeant doit, ou devrait, en avoir pris connaissance et validée. En l'émargeant, il s'engage à la respecter et à la faire respecter. Dans l'intérêt du club, il est indispensable que cela en soit ainsi. Toutefois, la confiance n'excluant pas le contrôle, le comité directeur a décidé de créer un « comité d'éthique » dont la tâche essentielle sera d'être le garant du respect de cette chartre. Il devra protéger les intérêts de chacun que ce soit des personnes, des institutions et du club. Il statuera sereinement et constamment dans un cadre de justice et d'impartialité.

Le comité d'éthique

Il sera composé de six (6) membres. Ceux-ci ont été désignés par le comité directeur du club et leur mandat couvrira la saison 2010 / 2011. Il sera élu annuellement en septembre. Toutefois, cette commission sera opérationnelle dès le 15 juin de cette année (2009). Ces six (6) membres éliront un président qui deviendra ainsi le porte parole auprès du comité directeur et des responsables de catégories.

Liste :

Paolo LERA...........Membre du bureau............Président du comité d'éthique / Trésorier de l'ACBB Football

Michel LEROUX ....Membre du bureau............Responsable de la communication / Photographe / membre du comité informatique

Alain MORGANT....Membre du bureau...........Membre du comité sponsoring / dirigeant des U19 DH

Claude SIRE........................................................Manager général du club

Christian STRINATI...Membre du bureau..........Responsable du corps arbitral

Alain THREILLARD....Membre du bureau...........Membre du comité des tournois / Responsable du club House

Réunions / mode opératoire / fonctions

Le comité d'éthique se réunira mensuellement en fonction des dates planifiées pour les réunions du comité directeur du club. Il analysera le cas échéant les affaires en cours et procédera à un bilan du mois précédent. Sous l'égide du président, il pourra prévoir des actions de contrôle, d'informations ou de formation pour le mois en cours.

En cas de manquement significatif au règlement intérieur, d'incidents liés au comportement ou à la tenue, aux écarts verbaux et physiques, le comité d'éthique pourra être saisi à tout moment. Sont concernés tous les licenciés de l'ACBB foot, que ce soient les joueurs, les éducateurs, les entraineurs, les dirigeants voire les parents non licenciés.

Le comité d'éthique étudiera et mettra en application un barème précis et juste de sanctions en fonction de la gravité des faits constatés et des cas particuliers à gérer (ex : récidive etc etc). Ce barème, quelqu'en soit les conséquences, devra être impérativement appliqué. Ce qui implique que le comité d'éthique doit prendre le recul nécessaire avant de statuer. Le comité directeur de l'ACBB football validera obligatoirement ce barème.

  • Le président s'engage à effectuer un rapport mensuel de ses actions au comité directeur du club.
  • Les sanctions seront confirmées ou pas au plus tard 8 jours après la convocation.
  • Les personnes sanctionnées auront naturellement la possibilité de faire appel des décisions.
  • En cas de contestation d'une décision de la commission d'éthique, en première instance pourra être saisi le comité directeur de l'ACBB football
  • En deuxième instance pourra être saisi le Comité directeur de l' ACBB Omnisports .
  • Il parait absolument évident que les membres du comité d'éthique devront se comporter d'une manière remarquable et respecter rigoureusement les règlements intérieurs.

 

Prérogatives

La commission d'éthique interviendra dans tous les domaines concernant le non-respect de la chartre des règlements internes à l'ACBB Football à l'exception du domaine sportif. Les éducateurs, entraineurs ou dirigeants sont les seuls responsables du comportement de leur équipe. Le comité se réserve pourtant le droit d'intervenir auprès de ces derniers pour leurs rappeler leurs droits et leurs devoirs. Lorsqu'un dérapage évident et répétitif d'un des techniciens est constaté, le comité d'éthique a le devoir de le convoquer. Quiconque ne peut refuser la convocation émanant de cette commission. Si son absence est justifiée, une nouvelle convocation lui sera signifiée. Dans le cas d'une nouvelle absence la commission d'éthique pourra statuer sans la présence de la personne concernée et déterminer la sanction.

  • Toutes les décisions prises à l'encontre d'une personne physique, quelqu'elles soient (joueur-éducateur-entraineur-dirigeant-parent, suite à une convocation devront lui être confirmées par un écrit signé et daté par le président.
  • Toutes les sanctions, remontrances, convocations devront être évidemment en symbiose avec les faits reprochés et prouvés
  • Les décisions seront validées à la majorité. En cas d'égalité, la voix du président prévaudra pour 2.

Obligations du comité d'éthique

Chaque membre doit posséder et étudier les règlements intérieurs de l'ACBB section football. De plus, il est indispensable qu'il ait émargé cette chartre. Il doit respecter « l'éthique » liée à sa fonction et adopter un comportement exemplaire. La communication, l'écoute, la compréhension, le recul, l'analyse, le contrôle, l'objectivité, la disponibilité, seront la base des réflexions et décisions. En accord avec cette commission, tout membre a la prérogative de convoquer quiconque s'il le juge nécessaire et justifié.

Il a notamment le droit et le devoir d'informer, d'expliquer, de rappeler, de contrôler. Il doit être particulièrement pédagogue. Cette commission n'est pas et ne sera pas un tribunal populaire.

* Le comité d'éthique demeure toutefois sous la tutelle du comité directeur de la section.

« Prévention – information – contrôle – sanction »

Communication

La prévention est un vecteur important dans le fonctionnement que doit adopter la commission d'éthique. L'information et le contrôle peuvent ou doivent être diffusés en amont.

Dans ce contexte, les membres du comité doivent régulièrement se rapprocher et s'entretenir avec les différents responsables de catégories, les coaches et les dirigeants. Les règlements intérieurs du club, ainsi qu'un tableau récapitulatif des sanctions encourues, seront affichés dans le club house et au secrétariat administratif. Un panneau dédié à cet effet sera donc apposé.

Une réunion d'information avec l'ensemble des éducateurs et dirigeants peut-être envisagée en début de saison.

Convocations

En cas de nécessité, l'enfant, l'éducateur, l'entraineur ou le dirigeant, responsable d'un fait condamnable, se verra notifier une convocation par écrit. Chacun pourra être accompagné par un membre licencié de l'ACBB football ou par une personne investie de l'autorité parentale pour un enfant mineur.

Sanctions

Seront soumis à l'examen du comité d'éthique :

  • Comportements incorrects répétés
  • Tenues vestimentaires
  • Dérapages verbaux à l'encontre d'un adulte
  • Dérapages verbaux à l'encontre d'un enfant
  • Dérapages verbaux d'un adulte à l'encontre d'un arbitre (officiel ou bénévole)
  • Agressions physiques à l'encontre d'un adulte quelque soit sa fonction
  • Agression physique à l'encontre d'un enfant
  • Agression physique d'un adulte à l'encontre d'un adulte
  • Discipline / retard / manque de respect
  • Dénégation de l'organisation et de l'image du club à l'extérieur
  • Dégradation du matériel et des installations (pertes répétitives)
  • Absences non justifiées aux entrainements ou aux matches
  • Vols
  • Refus de paiement des équipements et de la licence
  • Refus de fournir à l'administration les documents demandés

Un certain nombre de sanctions pourra être pris par l'éducateur. Le comité devra en être informé. Les dérapages incessants ne peuvent et ne doivent pas être tolérés.

Les sanctions appropriées sont établies par la commission d'éthique. Elles seront appliquées sans regret, avec impartialité et justice.

Les sanctions s'échelonnent du simple avertissement écrit jusqu'à l'exclusion définitive du club.

« Tout manquement à la discipline porte irrémédiablement préjudice à la collectivité »

Rappel des valeurs prônées par l'ACBB football

Respect – Tolérance – Honnêteté – Solidarité – Equité - Civisme – Rigueur – Humilité – Ambition – discipline – Comportement – Politesse – Détermination – Motivation – Assiduité – Responsabilité – Volonté – Amitié.

La politesse: C'est respecter autrui

Le courage: C'est faire ce qui est juste

La sincérité: C'est s'exprimer sans déguiser sa pensée

L'honneur: C'est être fidèle à la parole donnée

La modestie: C'est parler de soi-même sans orgueil

Le respect: C'est faire naître la confiance

Le contrôle de soi: C'est savoir taire sa colère

L'amitié: C'est le plus pur des sentiments humains

 


 

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